Le présent Accord de licence d’utilisateur final (« EULA » ou « Accord ») régit votre utilisation du logiciel d’application « Timex Connected » (« Logiciel ») fourni par Timex Group USA, Inc. (la « Société ») conçu pour fonctionner sur votre iPhone, iTouch ou iPad. Cet EULA régit uniquement ce Logiciel qui peut fonctionner sur un iPhone, iTouch ou iPad, ou tout autre périphérique informatique commercialisé ou fabriqué par Apple, Inc. (votre « Périphérique informatique Apple »).
Votre utilisation du Logiciel constitue votre acceptation des modalités du présent Accord, qui peut être amendé de temps à autre par la Société. La plus récente version du présent Accord sera toujours disponible sur Internet à http://assets.timex.com/timex_connected/eula/landing.html et la plus récente version remplacera toutes les autres versions du présent Accord. La Société se réserve le droit de changer ou de modifier le présent Accord ou toute autre politique de la Société liée à l’utilisation du Logiciel à tout moment et, à sa seule discrétion, en publiant des révisions sur Internet à http://assets.timex.com/timex_connected/eula/landing.html. L’utilisation continue du Logiciel suivant la publication de ces changements ou modifications constitueront l’acceptation desdits changements ou modifications.
Reconnaissance. La Société et Vous, l’utilisateur final du Logiciel, reconnaissez que l’Accord est conclu par et entre la Société et Vous, et non pas avec Apple, Inc. Nonobstant ce qui précède, Vous reconnaissez que Apple, Inc. et ses filiales sont les tiers bénéficiaires du présent Accord et que Apple, Inc. a le droit (et est réputée avoir accepté le droit) de mettre le présent Accord en vigueur. La Société est uniquement responsable du Logiciel et de tout contenu qui y figure. Vous reconnaissez qu’Apple, Inc. n’a aucune obligation quelle qu’elle soit de fournir des services de maintenance et de support en ce qui concerne le Logiciel. Vous reconnaissez que vous avez examiné les Modalités de l’App Store (situé en ligne à http://www.apple.com/legal/itunes/us/terms.html#APPS). Vous déclarez et garantissez que (i) Vous ne vous trouvez pas dans un pays qui est soumis à un embargo du gouvernement américain ou qui a été désigné par le gouvernement américain comme étant un pays « supportant le terrorisme » ; et que (ii) Vous ne figurez pas sur une « liste de surveillance » de parties interdites ou assujetties à des restrictions du gouvernement américain, notamment la liste des Specially Designated Nationals [Ressortissants spécifiquement désignés] publiée par l’Office of Foreign Assets Control of the U.S. Treasury ou la Denied Persons List [Liste des personnes refusées] publiée par l’U.S. Department of Commerce.
Incorporation de l’Accord de licence d’utilisateur final d’applications sous licence d’Apple Inc. Le présent Accord incorpore par référence l’Accord de licence d’utilisateur final d’applications sous licence ( le « LAEULA ») publié par Apple, Inc. (figurant en ligne à http://www.apple.com/legal/itunes/appstore/dev/stdeula/). Aux fins du présent Accord, le « Logiciel » est considéré comme l’« Application sous licence » comme défini dans le LAEULA et la « Société » est considérée comme le « Prestataire d’applications
» comme défini dans le LAEULA. En cas de conflit des modalités du présent Accord avec les modalités du LAEULA, les modalités du présent Accord prévaudront.
Utilisations autorisées du Logiciel. Toute utilisation du Logiciel d’une manière non autorisée en vertu du présent Accord ou du LAEULA, y compris mais sans s’y limiter, revente, transfert, modification ou distribution du Logiciel ou copie ou distribution de texte, photos, musique, codes à barres, vidéos, données, hyperliens, affichages et autre contenu fourni par le Logiciel est interdite. Le présent Accord ne Vous donne pas le droit de recevoir, et n’oblige pas la Société à fournir, une documentation sur papier, un support, une assistance téléphonique ou des améliorations ou mises à jour du Logiciel.
Limitation de responsabilité. DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI APPLICABLE, (A) EN AUCUN CAS LA SOCIÉTÉ NE SERA RESPONSABLE ENVERS VOUS DE L’UTILISATION DU LOGICIEL ET, (B) EN AUCUN CAS LA SOCIÉTÉ SERA RESPONSABLE DES DOMMAGES INDIRECTS, SPÉCIAUX, ACCESSOIRES, CONSÉCUTIFS OU EXEMPLAIRES ÉMANANT DE OU LIÉS D’UNE MANIÈRE QUELCONQUE AU PRÉSENT ACCORD OU L’UTILISATION OU DE LA NON- UTILISATION DU LOGICIEL, Y COMPRIS MAIS SANS S’Y LIMITER, LES DOMMAGES DE PERTES
DE PROFITS, PERTE OU CORRUPTION DE DONNÉES , OU PANNE OU MAUVAIS FONCTIONNEMENT DE VOTRE PÉRIPHÉRIQUE INFORMATIQUE APPLE. VOTRE SEUL RECOURS EN VERTU DU PRÉSENT ACCORD EST DE CESSER D’UTILISER
LE LOGICIEL. Les limitations précédentes s’appliqueront même si le recours indiqué précédemment n’atteint pas son but essentiel.
Vos renseignements. Le Logiciel peut requérir la transmission d’informations fournies par Vous y compris les noms d’utilisateur/mots de passe, vos nom, adresse, adresses électroniques et renseignements financiers, (collectivement « Vos renseignements » pour enregistrer et utiliser votre « Périphérique Timex ». Votre consentement à la transmission de Vos renseignements à la Société et ses agents, de traiter Vos renseignements selon les besoins pour que le Logiciel effectue ses fonctions. Vous reconnaissez que Vos renseignements seront stockés par le Logiciel dans votre Périphérique informatique Apple sous un format crypté. La Société ne garantit aucunement qu’une tierce partie ne pourra pas décrypter Vos renseignements si cette dernière venait en possession de votre Périphérique informatique Apple. La Société suggère et demande que Vous utilisiez toutes les fonctionnalités de sécurité de votre Périphérique informatique Apple, y compris la fonction « Verrouillage de code », pour protéger votre Périphérique informatique Apple et la confidentialité de Vos renseignements. Pour de plus amples informations sur la façon dont la Société protège Vos renseignements, lisez la Déclaration sur la vie privée qui est incorporée dans le présent Accord par référence. La plus récente version de la Déclaration sur la vie privée est disponible sur le site Web de la Société à http://www.timex.com/info/privacy-policy.
Utilisation acceptable. L’utilisation du Logiciel et de Vos renseignements transmis en connexion avec le Logiciel est limitée à la fonctionnalité du Logiciel. En aucun cas, le Logiciel ne pourra être utilisé d’une manière qui (a) harcèle, abuse, menace ou autrement enfreint ou viole les droits de toute autre partie ; (b) est illégale, frauduleuse ou trompeuse ; (c) utilise la technologie ou toute autre manière pour accéder aux informations exclusives de la Société qui n’est pas autorisée par la Société ; (d) utilise ou lance tout système automatisé pour accéder au site Web ou systèmes informatiques de la Société ; (e) tente d’introduire des virus ou tout autre code informatique malveillant qui interrompt, détruit ou limite la fonctionnalité de tout logiciel, matériel ou matériel de télécommunications informatique ; (f) tente d’obtenir un accès non autorisé au réseau informatique de la Société ou comptes d’utilisateur ; (g) encourage une conduite qui constituerait une infraction criminelle ou entraînerait la responsabilité civile ; (h) viole le présent Accord. La Société se réserve le droit, à sa seule discrétion, de résilier le présent Accord, de demander que Vous retiriez le Logiciel de votre Périphérique informatique Apple pour une raison quelconque, y compris mais sans s’y limiter la conclusion raisonnable de la Société que Vous avez enfreint le présent Accord.
Indemnisation. Vous acceptez de défendre, d’indemniser et d’exonérer la Société et ses employés, sous-traitants, administrateurs et directeurs de l’ensemble des réclamations, poursuites, dommages, coûts, actions judiciaires, amendes, pénalités, responsabilités, dépenses (y compris les honoraires d’avocat) qui émanent de Votre utilisation ou mauvaise utilisation du Logiciel, de la violation du présent Accord ou de la violation de tout droit de tierce partie. La Société se réserve le droit d’assumer la défense exclusive et le contrôle de toute affaire autrement sujette à une indemnisation
par Vous, auquel cas Vous vous engagez à coopérer à faire valoir toute défense possible.
Droits de propriété intellectuelle. Vous et la Société reconnaissez que, dans le cas où une tierce partie revendique que le Logiciel ou Votre utilisation du Logiciel enfreint les droits de propriété intellectuelle de toute tierce partie, la Société, non pas Apple, sera exclusivement responsable de l’enquête, de la défense, du règlement et de la décharge de ladite revendication de violation de propriété intellectuelle. Si le Logiciel s’avérait enfreindre tout droit de propriété intellectuelle d’une tierce partie, Votre seul recours sera soit de cesser d’utiliser le Logiciel soit d’utiliser une version non litigieuse du Logiciel si la Société choisissait de vous fournir une version non litigieuse.
Affirmations sur le produit. Vous reconnaissez que la Société, non pas Apple, Inc., est responsable de traiter toute réclamation de l’utilisateur final ou de toute tierce partie relative au Logiciel ou à Votre possession et/ou utilisation du Logiciel, y compris, mais sans s’y limiter : (i) responsabilités du produit ; (ii) toute réclamation selon laquelle le Logiciel n’a pas été conforme à une exigence légale ou réglementaire
applicable ; et (iii) réclamations en vertu de la protection des consommateurs ou d’une législation similaire.
Coordonnées. Si vous souhaitez contacter la Société pour toute question, plainte ou réclamation pour ce qui est du Logiciel, consultez le site Web de la Société à www.timex.com ou par téléphone en composant le 1-800-328-2677.
Nature exclusive du Logiciel et des marques. La Société est propriétaire du Logiciel et de toutes les marques de commerce, marques de service et tout autre contenu inclus dans le Logiciel. Le Logiciel peut utiliser les marques de commerce, les marques de service et tout autre contenu en connexion avec les services qu’il offre et lesdits marques de commerce, marques de service ou autre contenu restent à tout moment la propriété de ses détenteurs respectifs. Il ne vous est accordé aucun droit ni aucune licence sur les marques de commerce, marques de service et autre contenu détenu par la Société ou toute autre tierce partie qui est visible sur ou vous est fourni par le Logiciel.
« Opt-In » pour messagerie Push. La Société peut vous envoyer des « messages Push » ou des « notifications Push » (collectivement les « Communications Push ») si votre Périphérique informatique Apple prend en charge les Communications Push. En installant le Logiciel, Vous reconnaissez accepter les Communications Push et « opt-in
» pour les recevoir. Si vous souhaitez cesser de recevoir les Communications Push de la Société, Vous pouvez désactiver les Communications Push du Logiciel en ouvrant les « Paramètres » sur votre Périphérique informatique Apple en sélectionnant l’onglet « Notifications » et en sélectionnant le bouton « Périphérique Timex ».
Loi applicable. Les lois de l’État du Connecticut, à l’exclusion de leurs règles sur le conflit de lois, régissent le présent Accord ainsi que Votre utilisation du Logiciel. Toute action née en vertu du présent Accord ou de l’utilisation du Logiciel sera jugée dans les cours du comté de New Haven dans le Connecticut.
La présente Déclaration sur la vie privée fait partie de l’Accord de licence de l’utilisateur final (l’« Accord ») régissant l’utilisation du logiciel « TabbedOut » (le « Logiciel ») qui peut fonctionner sur tout type de périphérique informatique et s’applique à votre utilisation du Logiciel et le site Web www.TabbedOut.com (le « Site Web »). Vous devez être majeur (plus de dix-huit ans aux États-Unis) pour utiliser le Logiciel. ATX Innovation, Inc. (la « Société ») reconnaît que la vie privée est importante et notre objectif est de protéger vos renseignements privés.
<60>Renseignements que la Société recueille et comment nous les utilisons</60>.
Le Logiciel requiert que Vous entriez vos nom, numéro de carte de crédit, date d’expiration de carte de crédit et code postal de facturation de sorte que le Logiciel puisse fournir ces renseignements aux établissements marchands qui vous permettent de payer vos factures dues, chèques et notes à l’aide du Logiciel. La Société considère ces renseignements comme étant vos « <62>Renseignements personnellement identifiables </62>» et, à l’exception du transfert des Renseignements personnellement identifiables au système de point de vente du marchand, la Société ne partagera pas vos Renseignements personnellement identifiables avec qui que ce soit. Vos Renseignements personnellement identifiables sont stockés par le Logiciel sous un format crypté sur votre périphérique de communications mobile. Vos Renseignements personnellement identifiables seront transmis sous forme crypté au système de point de vente du marchand et la Société ne décryptera ni stockera vos Renseignements personnellement identifiables pendant cette transmission.
On vous demandera de soumettre une adresse électronique pour pouvoir utiliser toutes les fonctionnalités du Logiciel, notamment recevoir un reçu des factures, chèques et notes à l’aide du Logiciel. La Société considère votre adresse électronique comme partie de vos Renseignements privés et la protègera en conséquence.
La Société peut utiliser des cookies, qui sont de petits fichiers de données comportant une chaîne de caractères et qui sont stockés sur votre ordinateur pour améliorer votre expérience du site Web. Si votre navigateur est paramétré pour ne pas accepter de cookies, votre expérience du site Web du Programme peut être différente.
Si vous envoyez des questions, plaintes ou commentaires à la Société par e-mail, celle-ci peut conserver lesdites communications par e-mail. La Société protègera lesdites communications par e-mail comme vos Renseignements privés et ne divulguera pas le contenu de ces communications sauf comme décrit dans la présente Déclaration sur la vie privée ou avec Votre permission écrite.
Nous pouvons présenter des liens de publicité ou des liens vers les sites Web de tierce partie sur le site Web ou dans le Logiciel. La présente Déclaration sur la vie privée ne s’applique qu’au site Web du Programme. Elle ne régit l’utilisation d’aucun site Web de tierce partie. En cas de problème ou de plainte sur un opérateur d’un site Web de tierce partie, contactez l’opérateur directement.
Lors de votre accès au site Web, celui-ci peut enregistrer les renseignements envoyés par votre navigateur, notamment les adresses IP de l’ordinateur que vous utilisez, le type de navigateur que vous utilisez et les informations relatives aux cookies. La Société peut utiliser ces renseignements pour améliorer l’expérience des utilisateurs avec le site Web ou pour identifier les personnes qui peuvent enfreindre la présente Déclaration sur la vie privée ou l’Accord.
La Société ne traite que les renseignements soumis à la Société par le biais du Logiciel ou au site Web aux fins décrites dans la présente Déclaration sur la vie privée ou dans l’Accord. Ces fins incluent ce qui suit : effectuer les fonctions pour payer les factures dues, chèques et notes ; améliorer les efforts de publicité de la Société ; recherche et analyse pour améliorer le Logiciel et le site Web ainsi que les services offerts par le biais du Logiciel et du site Web ; assurer le fonctionnement approprié du Logiciel et du site Web ; développer de nouveaux services ou contenus pour le Logiciel et le site Web ; et
protéger Vos droits et les droits des autres utilisateurs du Logiciel et du site Web.
La Société peut recueillir des renseignements liés à vos transactions effectuées à l’aide du Logiciel (les « Données de transactions »). La Société peut utiliser vos Données de transactions pour améliorer votre expérience avec le Logiciel ou le site Web, notamment envoyer des publicités à votre périphérique de communications mobile provenant de tierces parties ou marchands (avec qui la Société a des contrats) lorsque vous utilisez le Logiciel, à ses fins commerciales internes ou pour développer de nouveaux produits et services.
On peut demander à la Société de divulguer Vos renseignements privés, vos Données de transactions ou vos Renseignements personnellement identifiables avec les forces de l’ordre dans le cadre d’une ordonnance du tribunal ou de toute autre procédure juridique, ou si la Société a connaissance ou un motif raisonnable qu’une violation de la loi applicable s’est produite par le biais du Logiciel ou du site Web.
<73>Partage de renseignements</73>.
À moins que la Société ait votre consentement express ou d’indication dans la présente Déclaration sur la vie privée, la Société ne partage aucun de vos Renseignements privés ni Renseignements personnellement identifiables avec une tierce partie.
Si vous veniez en possession de renseignements privés, de données de transactions ou de renseignements personnellement identifiables d’autres utilisateurs du Logiciel ou du site Web, il Vous est expressément interdit de partager lesdits renseignements avec une tierce partie sauf si vous avez le consentement express écrit de l’utilisateur dont les renseignements seront partagés. Tout partage des renseignements d’autres utilisateurs sans leur consentement est une violation expresse de la présente Déclaration sur la vie privée et du présent Accord.
<77>Sécurité des informations</77>. Bien que la Société prenne les mesures de sécurité appropriées pour protéger vos Renseignements privés stockés par le Logiciel, vos Données de transaction ou d’autres renseignements privés soumis par le biais du site Web, nos efforts de sécurité peuvent dépendre des procédures de sécurité de certaines tierces parties avec lesquelles la Société a des contrats pour la prestation de certains services. La Société ne peut garantir ni assurer que les mesures de sécurité desdits prestataires de tierce partie protègeront ces informations.
<79>Exécution</79>. La Société mettra en vigueur la présente Déclaration sur la vie privée et, si Vous violez une de ses modalités, la Société peut vous empêcher d’utiliser le Logiciel ou le site Web. Si vous pensez qu’une personne a enfreint la présente Déclaration sur la vie privée, contactez la Société en utilisant les adresses électroniques sur le site Web. Si la Société pense que Vous ou une autre personne pouvez avoir utilisé le Logiciel ou le site Web pour obtenir des renseignements personnellement identifiables d’un autre utilisateur du Logiciel ou site Web ou à des fins illégales ou frauduleuses, la Société se réserve le droit de soumettre toutes les informations que la Société possède en relation à l’incident présumé aux forces de l’ordre.
<81>Changements apportés à la présente Déclaration sur la vie privée</81>. La présente Déclaration sur la vie privée peut changer de temps à autre. La version la plus actuelle de la Déclaration sur la vie privée apparaîtra toujours sur le site Web et la version la plus récente remplacera toute autre version de la Déclaration sur la vie
privée. La Société se réserve le droit de changer ou de modifier la présente Déclaration sur la vie privée à tout moment et à sa seule discrétion en publiant des révisions sur le site Web. L’utilisation continue du Logiciel suivant la publication de ces changements ou modifications constitueront l’acceptation desdits changements ou modifications. v.2010.09.08
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